“La responsabilité civile ou pénale d’un dirigeant d’association peut être engagée par son association dès lors qu’il est possible de prouver une faute de gestion personnellement imputable au dirigeant.”

Un dirigeant bénévole engage donc sa responsabilité au nom de tous les membres de l’association, et l’association est responsable des agissements de ses membres. Les dirigeants doivent donc être prêts à assumer ces responsabilités demain face aux consignes importantes données par les autorités ( Etat, Fédération, Collectivités locales)

Dans le cadre du déconfinement, les clubs (et donc leurs dirigeants) qui seront autorisés à reprendre leurs activités, selon des règles sanitaires précises et parfois inconfortables, porteront la responsabilité du respect de ces règles.

Suite la crise de la COVID-19 “Faire passer la santé d’abord” sera la doctrine imposée dans le cadre de l’obligation générale de sécurité. La place du curseur entre liberté des membres et leur santé sera le cœur du débat qui devra avoir lieu au sein de chaque conseil d’administration d’association, en prenant en compte collectivement et de manière très pragmatique, la responsabilité personnelle des présidents et présidentes.

En tant que membre d’une association, pensez-y, et protégez vos dirigeants. Soyez des badistes responsables, respectez scrupuleusement les règles (distanciation physique, quotas…), pour ne pas briser la relation de confiance que les dirigeants entretiennent avec les membres

Ce proverbe est pleinement applicable aux dirigeants d’association, leur responsabilité pouvant aller très loin.

• Une attention particulière doit être portée par les dirigeants d’association sur leurs contrats d’assurance devant couvrir leur responsabilité pour des fautes personnelles susceptibles d’entraîner des préjudices conséquents à l’égard de leur association ou de tiers.

• Une attention particulière doit également être portée par les dirigeants des clubs professionnalisés, pour mettre à jour le Document Unique d’Evaluation des Risques Professionnels en y ajoutant possiblement les risques de contamination.
• Pour toute question, n’hésitez pas à consulter votre comité ou la ligue ! Les professionnels vous accompagnent et sont là pour ça !